Jean Jacques Rousseau

Analyse du chapitre VII « Du souverain »

Dans le §1. de ce chapitre, Rousseau nous dit que les rapports entre les particuliers et la communauté reposent sur la réciprocité. Cependant un problème se pose. L’individu aliène tous ses droits au profit de la communauté et se soumet à la volonté générale. En échange, la communauté lui garantit sa sécurité et sa liberté. Cependant il appartient à cette communauté, c’est donc un peu comme si le particulier s’était engagé envers lui-même. Or, juridiquement, l’engagement envers soi-même est nul car la personne est une et ne peut se dédoubler. En revanche, moralement, on peut estimer qu’il y a en tout homme une dualité. Nous sommes à la fois un être sensible et un être de raison. Et l’être sensible que nous sommes peut s’engager envers l’être de raison que nous constituons. L’être sensible, soumis aux caprices changeants des sens, peut décider qu’il obéira à la raison qui est en lui et qui, elle, ne change pas. Par exemple, il peut s’engager à ne plus boire d’alcool, Rousseau, en moraliste transporte dans le domaine politique un dédoublement de l’individu. Tout membre de la communauté, dans la mesure où il relève à la fois de l’État et du souverain, apparaît dans le même temps comme sujet et comme législateur. Le sujet peut s’engager à obéir au législateur. Mais comme il est législateur, le sujet s’engage donc vis-à-vis de lui-même ou, plus exactement, engage la partie la plus impulsive de lui-même vis-à-vis de la plus raisonnable. Il y a bien deux parties contractantes.

La souveraineté absolue du peuple

Dans le §2., Rousseau poursuit sa réflexion, il dit qu’« il est contre la nature du corps politique que le souverain s’impose une loi qu’il ne puisse enfreindre ». Le peuple est souverain dans la mesure où il élabore les lois auxquelles il se soumet. Cependant, le souverain peut renoncer à une loi qu’il a instituée pour en adopter une nouvelle. S’il ne pouvait changer les lois aussi souvent qu’il le désire, il ne serait plus libre mais dominé par des lois immuables, et perdrait sa souveraineté. Le souverain doit pouvoir entreprendre à chaque instant ce qu’il juge le meilleur.

Le peuple peut décider de renoncer au contrat social. Il a donc le pouvoir de se dissoudre en tant que peuple pour redevenir la multitude, l’agrégation gouvernée par des rapports de force qu’il était autrefois. Il est clair, cependant, que le peuple n’a pas intérêt à défaire le contrat auquel il doit son existence. Mais Rousseau entend affirmer la souveraineté absolue du peuple et la pousse jusqu’à ses plus extrêmes limites.

le pouvoir du souverain est destiné à protéger la liberté des sujets, non à l’aliéner

Dans le §3. Les citoyens ont aliéné tous leurs droits à la communauté afin qu’elle protège leur liberté, en particulier, contre une puissance étrangère. Aussi le pacte social est-il contredit, violé, si l’obéissance à une telle puissance est imposée par le souverain au sujet. Car le pouvoir du souverain est destiné à protéger la liberté des sujets, non à l’aliéner. Sinon, il perdrait sa raison d’être. De plus, le contrat social n’est pas simplement un acte matériel qui crée une communauté matérielle. Il est également un acte spirituel fondé sur une croyance quasi religieuse en un être que l’on croit tout puissant, juste et « sacré » : la communauté, le souverain. Si cet être trahit la confiance que l’on a mise en lui, s’il ne respecte plus son engagement d’assurer la liberté de ses membres, s’il les fait esclaves d’une puissance étrangère, alors il perd leur confiance et, du même coup, son caractère « sacré » s’anéantit.

En revanche, le souverain peut bien passer avec d’autres souverains des accords et s’obliger à les respecter. Mais ces accords doivent présenter un double caractère : ils doivent d’une part procurer au souverain certains avantages et d’autre part être compatibles avec le respect de la liberté des sujets.

Les “membres” s’engagent à défendre le “corps” et le “corps” à défendre les “membres”

Dans le §4. Rousseau dit’ « on ne peut offenser un des membres sans attaquer le corps… » : « Le corps », c’est-à-dire l’État, la communauté tout entière, a le devoir de se porter au secours de l’un de ses “membres” attaqué dans ses intérêts légitimes. Il s’agit en effet d’un engagement réciproque. Les « membres » s’engagent à défendre le « corps » et le « corps » à défendre les « membres ». Rousseau estime même qu’il n’est pas besoin d’obliger le souverain à se porter au secours des membres de la communauté car, guidé par la seule raison, il respecte son engagement automatiquement.

Remarque sur la notion de « raison d’Etat »

En fait l’État, pour des raisons qui lui sont propres, peut sacrifier l’intérêt légitime de ses membres. Il est arrivé que des citoyens lésés par une puissance étrangère ne trouvent pas dans l’État le défenseur attendu. Ils ont été sacrifiés à ce que l’on appelle “la raison d’État”, c’est-à-dire à des intérêts généraux dont la défense implique malheureusement le renoncement aux intérêts légitimes des membres spoliés. Il existe dans le monde plus d’un personnage officiel de l’État qui n’hésite pas à sacrifier ces intérêts au nom d’une prétendue raison d’État, comme s’il y avait pour l’État une raison plus forte que l’intérêt de ses membres. Evoquer une prétendue “raison d’État”, c’est laisser entendre qu’il a des intérêts supérieurs à ceux de ses membres, alors qu’il n’existe que pour les protéger. Lorsque le moyen (l’État) devient fin, il y a perversion. Dans le monde de multiples ambassadeurs, lorsqu’ils ont à défendre leurs concitoyens, appliquent le principe opportuniste bien connu : « pas de vagues ! » et, pour préserver des relations commerciales, politiques ou même leur carrière personnelle, abandonnent leurs concitoyens agressés à leur triste sort. Mais lorsque le corps est attaqué, les membres n’ont pas d’autre possibilité que de se porter au secours de l’État (en temps de guerre les déserteurs sont fusillés). En revanche, lorsque les membres sont attaqués, nombreux sont les États qui n’hésitent pas à les sacrifier, violant ainsi les principes qui ont institué la communauté. Par ailleurs, indépendamment d’une agression étrangère, l’État peut négliger ses devoirs, violer la loi, léser les particuliers qu’il devrait protéger. Il peut demander à ses agents de voler, mentir, dissimuler, tuer,… Dans les démocraties modernes, des institutions (Tribunal administratif, Conseil d’État) permettent aux particuliers de porter plainte contre les abus de l’État qui est souvent condamné. Cet aspect semble avoir échappé à Rousseau. Il précise cependant que, peu nombreuse, la magistrature est plus efficace, mais que plus elle s’accroît, moins elle devient dangereuse. Une petite cité pourrait se contenter de quelques magistrats et même, dans la démocratie directe, le corps politique tout entier pourrait s’en passer. Dans un grand État, l’efficacité requiert une concentration du pouvoir entre leurs mains. Toutefois, la magistrature contient un risque dans son esprit de corps, sa volonté propre et sa tendance à confondre ses intérêts avec ceux de l’État, à « usurper la souveraineté » (livre III).

La solidarité du corps politique

Selon Rousseau, il y a solidarité entre les membres du corps politique et le corps politique dans son ensemble. Cette solidarité doit être distinguée de la solidarité familiale, classique ou tribale. Cette dernière, d’ordre affectif, repose sur des croyances plus ou moins mystiques et irrationnelles que l’on peut illustrer par la pratique de la vendetta aujourd’hui en voie de disparition. La solidarité du corps politique a pour principe le contrat social. Elle n’est pas affective mais rationnelle. « Ainsi, dit Rousseau, le devoir et l’intérêt obligent également les deux parties contractantes à s’entraider mutuellement, et les mêmes hommes doivent chercher à réunir sous ce double rapport tous les avantages qui en dépendent. » On voit bien l’intérêt qui en résulte pour les membres du corps politique : leur liberté est protégée par la force commune. Mais quel intérêt le corps politique lui-même trouve-t-il dans la solidarité qu’il manifeste à l’égard de ses membres ? Le corps politique est un être moral qui repose sur la confiance de ses membres. S’il ne défend pas leur liberté, cette confiance disparaît et avec elle le corps politique. Donc, en défendant ses membres, le corps politique défend sa propre existence.

Dans le §5., Rousseau ajoute qu’ « il est impossible que le corps veuille nuire à tous ses membres » : Pour lui, le souverain, étant constitué par l’ensemble des membres et agissant selon des lois générales, ne peut « nuire à tous ses membres », ni d’ailleurs « à aucun en particulier ». Il n’a donc « nul besoin de garant envers ses sujets ». En fait, on constate parfois que la bureaucratie totalitaire a subordonné à ses propres intérêts l’intérêt des membres de l’État, si bien que la liberté individuelle a fini par être aliénée. Nous ne sommes donc jamais assurés du respect par l’État de l’intérêt de ses membres.

Engagements du citoyen

Dans le §6., Rousseau, fait allusion à la répression. Dans le §7. il affirme que dans et par le contrat l’individu devenu citoyen s’engage et il est tenu de tenir ses engagements. Et si tel n’était pas le cas, on peut avoir recours à la répression. Comme membre du corps politique, l’existence de l’individu est conditionnée par celle de tous. L’existence absolue est l’existence de l’individu avant le contrat, lorsque chaque homme n’existait que pour lui-même. Après le contrat, il n’existe que par et pour la communauté. Il a une existence relative. Tout membre de la communauté s’engage à soumettre sa volonté particulière à la volonté générale et accepte à l’avance l’utilisation de la force pour le contraindre à respecter son engagement.

Avantages et inconvénients du contrat ; droits et devoirs du citoyen

Tout contrat implique à la fois des avantages et des inconvénients. Les uns ne vont pas sans les autres. Mais certains individus s’accommodent fort bien de jouir des avantages sans assumer les inconvénients. Ils veulent bénéficier de la sécurité et de la liberté que procure la vie dans une société démocratique, sans s’acquitter de leurs obligations (impôts, service militaire, respect des lois,…) à l’égard de leur société. En bref, évoquant toujours leurs droits, ils ne parlent jamais de leurs devoirs. Rousseau estime que de tels individus doivent être contraints par la force publique à respecter leurs devoirs. Sans cela, ceux qui se conduisent correctement se sentiront lésés et perdront leur confiance dans l’État. Or, un État qui a perdu cette confiance est moribond, au bord de la « ruine ». Tout citoyen doit avoir la garantie que, lorsqu’il obéit aux lois, les autres sont aussi tenus de le faire et que s’ils désobéissent ils seront châtiés, le châtiment pouvant aller jusqu’à la peine capitale. C’est à cette condition que le contrat qu’il a souscrit n’est pas un marché de dupes.

Forcer l’individu à être libre

Forcer l’individu à être libre telle est l’idée sur laquelle se termine ce chapitre, §8.. Pour Rousseau, les citoyens avaient tacitement souscrit à une loi fondamentale en acceptant les avantages de la vie en communauté. En contraignant les récalcitrants à accomplir leurs devoirs, on les contraint à se soumettre à cette loi. On leur permet ainsi d’échapper à leurs passions individuelles asservissantes et donc d’être libres. C’est la raison de chacun qui exige que « quiconque refuse d’obéir à la volonté générale y sera contraint par tout le corps ». Ceux qui violent la loi occultent la raison. C’est à la patrie que le citoyen se donne, non à une autre personne. Dès lors, « la dépendance personnelle » disparaît et la liberté est préservée.